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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TELE MENAGER MORE
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FRANCE TELE MENAGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE TELE MENAGER
S.A. TELE MENAGER MORE, RCS ALBI
SARL GROUPE K, RCS SALON DE PROVENCE
S.A. GROUPE IMAGE SON, RCS CLERMONT FERRAND
SARL RESEAU 3000

Numéro de dépôt :
3180281
Date de dépôt :
19/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/2012
FRANCE TELE MENAGER de TELE MENAGER MORE

Présentation de la marque FRANCE TELE MENAGER

Déposée le 19 août 2002 par la Société Anonyme (SA) TELE MENAGER MORE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE K, la Société Anonyme (SA) GROUPE IMAGE SON, la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESEAU 3000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE TELE MENAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TELE MENAGER MORE domicilié(e) 95 avenue Jean JAURES, (81160) SAINT JUERY - (81160) - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE K domicilié(e) RN 113, "Les Cadestaux", (13127) VITROLLES - (13127) - France, la Société Anonyme (SA) GROUPE IMAGE SON domicilié(e) Z.I. La COMBAUDE, 4 rue COSTES et BELLONTE, (63100) CLERMONT FERRAND - (63100) - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESEAU 3000 domicilié(e) 6 avenue des LIONS,44800 SAINT HERBLAIN - 44800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pascal COMBRIAT AVOCAT domicilié(e) 25 rue des DOCTEURS DUMAS, B.P. 28,63301 THIERS Cedex - 63301 - France.

La marque FRANCE TELE MENAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE TELE MENAGER est expirée depuis le 19 août 2012.

TELE MENAGER MORE a également déposé les autres marques suivantes : TELE-MENAGER MORE , SOCIÉTÉ TÉLÉ-MÉNAGER MORÉ IMPORTATEUR – GROSSISTE


S.A. TELE MENAGER MORE, RCS ALBI - 95 avenue Jean JAURES, (81160) SAINT JUERY - (81160) - France

SARL GROUPE K, RCS SALON DE PROVENCE - RN 113, "Les Cadestaux", (13127) VITROLLES - (13127) - France

S.A. GROUPE IMAGE SON, RCS CLERMONT FERRAND - Z.I. La COMBAUDE, 4 rue COSTES et BELLONTE, (63100) CLERMONT FERRAND - (63100) - France

SARL RESEAU 3000 - 6 avenue des LIONS,44800 SAINT HERBLAIN - 44800 - France - SIREN 3


Maître Pascal COMBRIAT AVOCAT - 25 rue des DOCTEURS DUMAS, B.P. 28,63301 THIERS Cedex - 63301 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

- Matériels électroménagers : Lave-vaisselle, réfrigérateur, lave-linge, congélateur, sèche-linge, micro-ondes, cuisinière, four, plaque électrique, robot ménager, séchoir, grille-pain, fer à repasser, aspirateur. - Appareil de télévision, lecteur et enregistreur audio et vidéo, magnétoscope, baladeur, auto-radio, photo numérique, téléphonie, ordinateur, imprimante, scanner, graveur de données informatiques, audio et vidéo, moniteur, modem, haut-parleur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.